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Article 1. Informations légales

► Site (ci-après « le site ») : https://www.vapotech.fr/

► Éditeur et propriétaire :

La société VAPOTECH, société à responsabilité limitée au capital social de 20 000 €, immatriculée au RCS de Mont-de-Marsan sous le numéro 793 644 972 dont le siège social est situé 314 B rue Antoine Becquerel – 40280 Saint-Pierre-du-Mont représentée par son dirigeant en exercice.

• E-Mail : web@vapotech.fr
• Téléphone : 05 58 75 83 64
• Horaires : Du Lundi au Jeudi : 8h30-12h30 et 13h-17h00 & Vendredi : 8h30-12h30 et 13h-16h30. Aucune Hotline n’est assurée en dehors de ces heures.

Le Vendeur se réserve le droit de modifier ces horaires et vous invite donc à vous référer aux horaires indiqués sur le site internet pour toute réclamation ou prise de contact.

Aucune Hotline n’est assurée les samedis, dimanches et jours fériés.

Le Service Client est accessible en cas de difficultés ou pour toutes demandes d’informations aux horaires susvisés.

► Directeur de la publication : Virginie GUEPRATTE

E-Mail : web@vapotech.fr

► Webmaster

SIREN : 793 644 972

E-Mail : web@vapotech.fr

Téléphone : 05 58 05 71 32 

► Hébergeur du site 

Société NETSAMPLER – RCS MONTPELLIER B 433 036 308 au capital social de 8100 €, ayant son siège social au 9 rue Maurice Ravel – 34830 CLAPIERS.

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Article 2. Conditions d’utilisation 

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Le présent site n’est pas destiné aux mineurs.

L’Utilisateur déclare et certifie être âgé d’au moins 18 ans.

Les conditions d’utilisation s’appliquent à tout internaute naviguant sur le site. Le site est exploité dans le respect de la législation française.

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L’Utilisateur s’engage à s’abstenir de toute perturbation du site Web et de toute utilisation, allant au-delà d’une simple consultation en ligne, des données figurant sur ce site. Toute manipulation illicite en vue d'obtenir des paiements indus ou autres avantages à notre détriment ou à celui d'autres membres des sites de Vapotech entraîne notamment la perte du droit d'accès à votre compte client.

L’Utilisateur s’engage à ne pas contrevenir aux dispositions légales et réglementaires en vigueur et aux présentes conditions générales.

L'accès au site et son utilisation sont réservés à un usage strictement personnel. Il est interdit d’utiliser ce site et les informations ou données qui y figurent à des fins commerciales, politiques, publicitaires et pour toute forme de sollicitation commerciale et notamment l'envoi de courriers électroniques non sollicités.

La vente en ligne des produits est régie par les conditions générales de vente en ligne, lesquelles sont consultables et mises à disposition sur le site internet.

L’acheteur doit impérativement prendre connaissance de ces conditions générales de vente avant la passation de sa commande.

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Article 3. Contenu du site – propriété intellectuelle

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Le site ainsi que l’ensemble des éléments reproduits, ou utilisés sur le site, et ce comprenant notamment les graphismes, gifs, animations, images, marques, dénominations sociales, signes distinctifs, photographies, bases de données, textes, commentaires, vidéos, sons et applications informatiques qui pourraient être utilisées pour faire fonctionner ce site (et plus généralement tout le contenu du site) sont protégés par les lois en vigueur.

L’Éditeur est propriétaire des droits de propriété intellectuelle ou détient les droits d’usage sur les éléments accessibles sur le site.

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Toute reproduction, représentation, utilisation ou adaptation, sous quelque forme que ce soit et quel que soit le moyen ou le procédé utilisé, de tout ou partie de ces éléments, y compris les applications informatiques, et toute violation des droits d’auteur, sans l'accord préalable et écrit de l’Éditeur, sont strictement interdites.

Le non-respect de cette interdiction constitue une infraction pouvant engager la responsabilité civile et pénale de l’Utilisateur, notamment pour contrefaçon.

Le fait pour l’Éditeur de ne pas engager de procédure dès la prise de connaissance de ces utilisations non autorisées ne vaut pas acceptation desdites utilisations et renonciation aux poursuites, l’Éditeur se ménageant en toute hypothèse la faculté d'entamer toute procédure, notamment judiciaire, qu'il jugera nécessaire à la sauvegarde de ses droits.

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Article 4. Gestion du site

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Afin d’assurer notamment la bonne gestion, la maintenance et les mises à jour du site, l’Utilisateur est informé que l’Éditeur pourra à tout moment, suspendre, interrompre ou limiter l'accès à tout ou partie du site et supprimer toute information pouvant en perturber le fonctionnement, et ce, sans que sa responsabilité ne puisse être engagée.

De la même façon, l’Utilisateur est informé que l’Éditeur peut à tout moment mettre fin ou modifier les services et prestations fournies par le site, sans que l’Utilisateur ne dispose d’aucun recours à son encontre.

Les informations contenues sur ce site sont aussi précises que possibles et le site est régulièrement mis à jour. L’Éditeur met en œuvre tous les moyens dont il dispose, pour assurer une information fiable et une mise à jour fiable du site internet. Le site peut toutefois contenir des inexactitudes, des omissions ou des lacunes. L’Éditeur n'est en aucun cas responsable de l'utilisation faîte de ces informations, et de tout préjudice direct ou indirect pouvant en découler. Si l’Utilisateur constate une lacune, erreur ou ce qui paraît être un dysfonctionnement, il est prié de le signaler par email en décrivant le problème de la manière la plus précise possible.

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Article 5. Responsabilités

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La responsabilité de l’Éditeur ne peut être engagée en cas de dysfonctionnement, défaillance, panne, difficulté, interruption ou suspension du fonctionnement, empêchant ou entravant l'accès au site ou à l’une de ses fonctionnalités, et ce quelle qu’en soit la cause. L’Utilisateur ne bénéficie d’aucune garantie de disponibilité permanente du site.

Toute utilisation du site, quelle qu’en soit la nature, se fait sous l’entière et la seule responsabilité de l’Utilisateur, à ses risques et périls. Tout contenu téléchargé se fait aux risques et périls de l'Utilisateur et sous sa seule responsabilité. La responsabilité de l’Éditeur ne saurait être engagée en cas de survenance de dommages de quelque nature que ce soit (détérioration du matériel, perte de données etc.), causée du fait de la connexion, du matériel de connexion et équipements de l’Utilisateur, du téléchargement ou de toute autre action relative à l’utilisation du site par l’Utilisateur.

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L’Éditeur ne pourra être tenu responsable en cas de poursuites judiciaires de l’Utilisateur du fait de l'usage du site ou de tout service accessible via internet et du fait du non-respect par l’Utilisateur des normes en vigueur et des présentes conditions générales.

L’Utilisateur est responsable envers l’Éditeur et les tiers de tout préjudice, de quelque nature qu’il soit, causé par l’Utilisateur lui-même, ses préposés, ses collaborateurs en cas d’utilisation non conforme du site. Il garantit l’Éditeur de toute demande, réclamation, recours de toute sorte résultant des violations des normes en vigueur et des présentes conditions.

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Les photographies de produits, accompagnant leur description, reproduisent les produits proposés à l’acheteur. Toutefois, des variations minimes dans la représentation des articles n’engagent pas la responsabilité du Vendeur et n’affectent pas la validité de la vente.

L’Éditeur et ses partenaires déclinent toute responsabilité en cas de propos injurieux, à caractère raciste, diffamant ou pornographique, et plus généralement en cas de propos et de comportements contraires aux bonnes mœurs et à l’ordre public, échangés sur les espaces interactifs qui seront, le cas échéant, mis en place.

L’Utilisateur est seul responsable des contenus qu’il pourra publier dans l'espace réservé aux membres, si existant. Ces contenus ne devront pas porter atteinte aux droits des tiers et aux bonnes mœurs. L’Éditeur se réserve le droit de supprimer tout contenu contraire aux valeurs de l’entreprise, aux normes et à la législation en vigueur et d’engager la responsabilité de leur auteur.

L’Éditeur n’a pas l’obligation de conserver ou de publier les contenus transmis par l’Utilisateur.

L’Utilisateur consent néanmoins à ce que l’Éditeur puisse diffuser, reproduire et publier de manière gratuite, permanente et valable dans le monde entier, les contenus publiés par l’Utilisateur (et lui confère également le droit de concéder des sous-licences, pour la publication, la reproduction et la diffusion de ces contenus).

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Article 6. Liens hypertextes et avis

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Le site internet peut contenir des liens hypertextes vers d’autres sites internet ou d’autres ressources disponibles sur Internet. Les liens reliés directement ou indirectement au site ne sont pas sous le contrôle de l’Éditeur et de ses partenaires.

L’Éditeur ne garantit pas la disponibilité de tels sites et sources externes. Il ne peut être tenu responsable de tout dommage, de quelque nature que ce soit, résultant du contenu de ces sites ou sources externes, et notamment des informations, produits ou services qu’ils proposent, ou de tout usage qui peut être fait de ces éléments. Les risques liés à cette utilisation incombent pleinement à l’Utilisateur, qui doit se conformer à leurs conditions d'utilisation.

Il est fait interdiction à tout Utilisateur du site de mettre en place tous liens hypertextes vers toute ou partie du site, sauf accord exprès et préalable de l’Éditeur.

De la même façon, il est interdit à l’Utilisateur de mettre en place ou de mentionner, de quelque manière que ce soit, sur le site, un lien hypertexte vers un autre site, sauf accord écrit et préalable de l’Éditeur.

Dans l'hypothèse où un Utilisateur souhaiterait mettre en place un lien hypertexte en direction ou sur le site internet https://www.vapotech.fr, il lui appartiendra d'adresser sa demande à l’adresse électronique suivante : web@vapotech.fr.

L’Éditeur se réserve le droit d’accepter ou de refuser un hyperlien sans avoir à motiver sa décision. Dans l’hypothèse où l’Éditeur accorderait son autorisation pour la mise en place de liens hypertextes, cette autorisation ne peut être que temporaire et pourra être retirée à tout moment, sans que l’Éditeur n’ait à motiver sa décision. Tout lien devra être retiré sur simple demande de l’Éditeur.

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Article 7. Collecte de données

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L’Utilisateur est informé que des données personnelles le concernant sont collectées et qu’il dispose, dans les limites fixées par le règlement général sur la protection des données (RGPD), d’un droit d’accès, de rectification et d’effacement de ses données, d’un droit d’opposition et de limitation du traitement relatif à sa personne, de refuser de faire l’objet d’une décision individuelle automatisée produisant des effets juridiques le concernant ou l’affectant (sauf lorsque cette décision est nécessaire à la conclusion ou à l’exécution d’un contrat ou est autorisée légalement), d’un droit à la portabilité de ses données, de retirer à tout moment le consentement qu’il a exprimé, sans que cela n’ait de conséquences sur le caractère légal du traitement des données qui repose sur le consentement fourni avant la rétractation, et de donner des directives pour le sort de ses données personnelles en cas de décès.

Ces droits peuvent être exercés à tout moment par voie postale à l’adresse suivante : SARL VAPOTECH – 314 B rue Antoine Becquerel – 40280 Saint-Pierre-du-Mont ;

Ou par voie électronique à l’adresse email suivante : web@vapotech.fr ;

Ou via le formulaire de contact : https://www.vapotech.fr/contactez-nous.

Pour des raisons de sécurité et éviter toute demande frauduleuse, cette demande devra être accompagnée d'un justificatif d'identité. Après traitement de la demande ce justificatif sera détruit.

Vous disposez du droit d’introduire une réclamation auprès d’une autorité de contrôle.

CNIL 3 Place de Fontenoy - TSA 80715 - 75334 PARIS CEDEX 07

Pour plus d’informations sur le traitement des données personnelles et les modalités d’exercice des droits susvisés, veuillez cliquer sur le lien suivant : Politique de confidentialité - Vapotech.

Il est formellement interdit aux utilisateurs de collecter et d’utiliser les données à caractère personnel auxquelles ils pourraient accéder en consultant le site, et d’attenter à la vie privée d’autrui. La responsabilité de l’Éditeur ne saurait être engagée à cet égard.

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Article 8. Notation et avis clients

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Le système de notation et d'avis clients de notre site est géré par notre prestataire Avis Vérifiés certifié NF. Les conditions de notations sont décrites sur cette page (redirection vers leur site).

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Article 9. Cookies

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Pour des besoins de statistiques et d'affichage, le présent site utilise des cookies.

Un cookie est un fichier de petite taille qui enregistre des informations relatives à la navigation d’un ordinateur ou de tout autre terminal sur un site. Les données ainsi obtenues visent à faciliter et compléter la navigation actuelle et ultérieure sur le site, et ont également vocation à permettre diverses mesures de fréquentation.

Les informations collectées indirectement seront utilisées pour suivre le volume, le type et la configuration du trafic utilisant ce site, pour en développer la conception et l'agencement et à d'autres fins administratives et de planification et plus généralement pour améliorer le service offert aux Utilisateurs.

L’Utilisateur est informé que la navigation sur le site https://www.vapotech.fr/ est donc susceptible de provoquer l’installation de cookie(s) sur son ordinateur ou tout autre terminal utilisé, sous réserve des choix sélectionnés.

Certaines parties du site ne peuvent être fonctionnelles sans l’acceptation de cookies. En conséquence, si l’Utilisateur s’oppose à l’installation des cookies ou les supprime, l’utilisation du site et de ses fonctionnalités pourra être entravée ou totalement empêchée.

L’Éditeur décline toute responsabilité quant aux conséquences relatives à un usage défectueux ou limité du site internet résultant du refus de ces fichiers.

L’Utilisateur peut modifier à tout moment ses paramètres relatifs aux cookies directement depuis le site, en cochant ou décochant une option, qui désactivera les cookies concernés sur notre site.

Plus généralement, l’Utilisateur a la faculté de configurer son navigateur et de désactiver des cookies.

L’Utilisateur peut ainsi configurer son ordinateur de la manière suivante, pour refuser l’installation des cookies :

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1- Sous Internet Explorer :

• Cliquez sur Outils dans la partie supérieure de la fenêtre du navigateur et sélectionnez Options Internet.
• Dans la fenêtre des options, cliquez sur l'onglet Confidentialité.
• Pour désactiver les cookies, placez le curseur tout en haut afin de bloquer tous les cookies.

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2- Sous Firefox :

• Cliquez sur Outils dans le menu du navigateur et sélectionnez Options.
• Sélectionnez le volet Vie privée.
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3- Sous Google Chrome :

• Cliquez sur le menu Chrome dans la barre d'outils du navigateur.
• Sélectionnez l'option Paramètres.
• Cliquez sur Afficher les paramètres avancés.
• Dans la section Confidentialité, cliquez sur le bouton Paramètres de contenu, Cookie et données de site. Vous avez ensuite la possibilité de tous les supprimer ou de les sélectionner un par un. 

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4- Sous Safari :

• Allez à Réglages > Safari > Effacer les cookies et les données.

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5- Sous Opera :

• Allez à Préférences > Avancé > Cookies.

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Pour plus d’informations concernant les modalités de configuration selon votre navigateur, veuillez consulter la page suivante : https://www.cnil.fr/fr/cookies-les-outils-pour-les-maitriser.

Pour plus d’informations sur les cookies mis en place sur le site, veuillez consulter notre Politique de confidentialité.

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Article 10. Loi applicable – Tribunaux

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Les présentes conditions sont régies par la législation française, sous réserve des règles impératives du pays de résidence de l’Utilisateur s’il a la qualité de consommateur. Seuls les Tribunaux français seront compétents pour traiter de ce litige. La langue de référence, pour le règlement de contentieux éventuels, est le français.

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Article 11. Contact

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Toutes informations, questions, suggestions et commentaires peuvent être adressés à l’adresse suivante :

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